Mentions légales.

Conformément à l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site www.bmate.fr.

Éditeur du site

Le site www.bmate.fr est édité par François Cram, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial SHARP, pour le compte de BMate, immatriculé au Registre national des entreprises sous le numéro SIREN 104 422 316, dont le siège est situé 115 avenue des Frères Lumière, 69008 Lyon, France. TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Téléphone : 07 83 27 99 86 · Courriel : contact@bmate.fr

Directeur de la publication

François Cram, pour le compte de BMate.

Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., dont le siège social est situé 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis (téléphone : +1 650 319 8930), représentée dans l'Union européenne par Cloudflare France SAS, 6 place de la Madeleine, 75008 Paris.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, marque et logo BMate, visuels, vidéos, schémas, structure) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques et logos de tiers cités sur le site appartiennent à leurs titulaires.

Données personnelles

Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur ce site est l'éditeur, aux coordonnées indiquées ci-dessus. Les données collectées, leurs finalités, leur durée de conservation et vos droits sont décrits dans la politique de confidentialité.

Cookies et mesure d'audience

Le site n'utilise aucun cookie ni traceur nécessitant votre consentement. La mesure d'audience repose sur Cloudflare Web Analytics, qui ne dépose pas de cookie.

Dernière mise à jour : 24 septembre 2026